Fonds des archives notariales

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Le minutier

Depuis 1303 jusqu'à la fin du XIXe siècle, on rencontre dans le minutier des Archives départementales 2 590 notaires qui ont exercé dans 167 communes du département. Bien entendu, le service ne prétend pas détenir la totalité des archives notariales produites depuis le Moyen Age : des destructions, des " oublis " au fond des greniers ont certainement eu lieu.

En ce début de XIVe siècle, c'est à Manosque qu'apparaissent les premiers fonds d'archives notariales où, durant le siècle, les notaires sont 25 à officier ; dans ces premiers registres, étudiés par les étudiants du Professeur Duby, presque tous les actes concernent dla communauté juive de manosque. Drant la même période, on trouve 12 notaires à Reillanne, 2 à Digne et à Thoard et un seul dans les communes de Limans (où déjà un document de 1219 atteste de l'activité d'un notaire), Céreste et Volx.

Si on trouve 162 notaires au XVe siècle et 536 au XVIe, c'est pourtant le XVIIe siècle qui devient " l'âge d'or " du notariat avec 1 082 notaires : leurs études couvrent alors tout le territoire de Haute-Provence, s'établissant dans les plus petites communes ; les villes sont largement bénéficiaires de cette expansion : 59 notaires à Digne, 58 à Sisteron, 49 à Manosque. A Forcalquier, on remarque une formidable augmentation de nombre de notaires, passant de 21 au XVIe siècle à 60 au XVIIe : mais Forcalquier est, après Aix, une capitale des gens de robe et … le surnom des Forcalquiérens n'est-il pas dans la région lei Grat-Papiers !

Au XVIIIe siècle, c'est la Vallée de Barcelonnette et Allos qui, après le traité d'Utrecht de 1713 qui la rattache à la France, connaît un grand développement du notariat. Pourtant, pour l'ensemble de la Haute-Provence, apparaît déjà une baisse du notariat sans altérer la répartition géographique (850 notaires).

Le notariat du XIXe siècle est à l'image de l'appauvrissement du département et du déclin de la population ; mais les sous-préfectures et chefs-lieux de canton affirment leur prépondérance et il reste encore 561 notaires.
Aujourd'hui, le département compte 29 notaires, regroupés en 16 études.

Avant 1979, les notaires déposaient volontairement leurs archives aux Archives départementales. Depuis donc la loi du 3 janvier 1979, les notaires doivent obligatoirement verser leurs minutes et répertoires aux Archives départementales ; ils conservent en général les actes de moins de 100 ans dans leur étude.

 

Liste des études par communes

 

 

AIGLUN

ALLEMAGNE

ALLOS

ANNOT

AUBIGNOSC

AURIBEAU

AUTHON

AUZET

BANON

BARCELONNETTE

BARLES

BARREME

BAYONS

BEAUVEZER

BELLAFAIRE

BEVONS

BLIEUX

BRAS D’ASSE

BRAUX

BREOLE La

BRUNET

BRUSQUET Le

CASTELLANE

CASTELLARD Le

CASTELLET-Lès-MEES

CERESTE

CHAFFAUT Le

CHAMPTERCIER

CHATEAU-ARNOUX

CHATEAUNEUF-Lès-MOUSTIERS

CHATEAUNEUF-MIRAVAIL

CHATEAUNEUF-VAL-SAINT-DONNAT

CHAUDON

CLARET

CLUMANC

COLMARS

CONDAMINE-CHATELARD La

CORBIERES

COURBONS

CRUIS

CURBANS

CUREL

DAUPHIN

DIGNE

DRAIX

ENCHASTRAYES

ENTRAGES

ENTREVAUX

ENTREVENNES

ESCALE L’

ESPARRON-DE-VERDON

ESTOUBLON

FONTIENNE

FORCALQUIER

FUGERET Le

GARDE La

GIGORS

GREOUX

HOSPITALET L’

JAUSIERS

JAVIE La

LAMBRUISSE

LARCHE

LARDIERS

LAUZET Le

LIMANS

LURS

MALIJAI

MALLEMOISSON

MANE

MANOSQUE

MEAILLES

MEES Les

MELAN

MELVE

MEOLANS

MEYRONNES

MEZEL

MIRABEAU

MISON

MONTAGNAC

MONTCLAR

MONTJUSTIN

MONTLAUX

MONTPEZAT

MONTSALIER

MORIEZ

MOTTE La

MOUSTIERS-SAINTE-MARIE

NORANTE

NOYERS

OMERGUES Les

ONGLES

ORAISON

PALUD La

PEIPIN

PEYROULES

PEYRUIS

PIEGUT

PIERRERUE

PIERREVERT

POIL Le

PONTIS

PRADS

PUIMICHEL

PUIMOISSON

QUINSON

REDORTIERS

REILLANNE

REVEL

REVEST-DES-BROUSSES

REVEST-DU-BION

RIEZ

ROCHEGIRON La

ROCHETTE La

ROUGON

ROUMOULES

SAINT-ANDRE

SAINT-ANDRE-DE-MEOUILLES

SAINT-BENOIT

SAINT-ETIENNE

SAINT-GENIEZ

SAINT-JEANNET

SAINT-JULIEN-D’ASSE

SAINT-JURS

SAINT-LAURENT-DU-VERDON

SAINT-MAIME

SAINT-MARTIN-DE-BROMES

SAINT-MICHEL

SAINT-PAUL

SAINT-PIERRE

SAINT-PONS

SAINT-VINCENT-LES-FORTS

SAINT-VINCENT-SUR-JABRON

SAINTE-CROIX

SAINTE-TULLE

SALIGNAC

SAUMANE

SENEZ

SEYNE

SIGONCE

SIGOYER

SIMIANE

SISTERON

SOLEILHAS

SOURRIBES

TANARON

TARTONNE

THEZE

THOARD

THORAME-BASSE

THORAME-HAUTE

TURRIERS

UBAYE

UBRAYE

VACHERES

VALBELLE

VALENSOLE

VALERNES

VAUMEILH

VENTEROL

VERNET Le

VILHOSC

VILLENEUVE

VINON (VAR)

VOLONNE

VOLX